lois relatives au tribunal

Article 1:Seuls les membres du Conseil peuvent faire partis du tribunal.

Article 2:Aucun membre du Conseil qui sera impliqué dans une affaire de justice ne pourra faire parti du tribunal.

Article 3:Le tribunal doit faire appliquer les lois à la lettre, et toutes les personnes se présentant devant le tribunal sont considérées comme égales devant la loi, ainsi il ne peut y avoir aucune faveur.

Article 4:Le tribunal devra choisir pour chaque procès la peine a appliquée, par un vote de ses membres.

Article 5:Le tribunal a tous les pouvoirs sur une personne possédant le "pouvoir suprême" si celle-ci ne respecte pas la loi.

Article 6: Le tribunal ne peut prononcer la peine capitale, la destruction de toutes les planètes d'un membre, mais peut prononcer un embargo commercial contre lui ou le bannissement de l'alliance. Néanmoins ces deux peines ne peuvent-être prononcées que par le tribunal qu'en cas de graves délits comme une attaque volontaire d'un membre de l'alliance ou d'un allié, mais doit rester exceptionnelle.

Article 7:Toute personne jugée par le tribunal mais n'étant pas content de la sentence de celui-ci peut faire appel, alors deux membres de l'alliance seront tirés au sort pour constituer un nouveau tribunal, le Tribunal d'Appel.

Article 8:Le Tribunal d'Appel est l'instance supérieure du système judiciaire de l'alliance, ni le tribunal, ni le Conseil ne peut remettre en cause son jugement, ni même les autres membres de l'alliance.

Article 9:Le Tribunal d'Appel doit respecter les lois de l'alliance sans quoi il sera dissout par un vote de tous les membres de l'alliance.